Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bures sur Yvette
Note d'information remise dans les boites aux lettres : ici
1 - Pièces administratives : pièce1 pièce2
2 - Rapport de présentation
2a Diagnostic et état de l'environnement
2b Justificatif et impact sur l'environnement
3 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable
4 - Orientation particulières d'aménagement
5 - Réglement : document graphique plan1 plan2
6 - Réglement : pièce écrite
7 - Annexes
7.1 Servitudes et informations utiles
7.1.a Tableau des servitudes
7.1.b Note de servitudes
7.1.c Plan des servitudes
7.1.d Plan de Prévention des Risques d’Inondation
7.1.e Classement sonore des infrastructures
7.1.f Droit de Préemption Urbain (DPU)
7.1.g ZAD
7.1.h Espaces Naturels Sensibles
7.1.i Les risques naturels et technologiques
7.1.j Liste des plans d’alignement
7.2 Annexes sanitaires
7.2.b Plans du réseau d’assainissement
7.3 Annexes informatives
7.3.a Les éléments de patrimoine identifiés au titre de l’article L.123-1-7° du Code de l’Urbanisme